Comment la fiducie peut vous faire gagner gros

Comment la fiducie peut vous faire gagner gros

La fiducie est un véhicule que j’affectionne particulièrement et qui a de nombreux avantages lorsqu’il s’agit de réduire ses impôts. Avant d’entrer dans les détails, regardons ensemble ce qu’est une fiducie.

Une fiducie est un véhicule créé par un contrat par lequel un fiduciaire est chargé d’administrer les biens qui sont confiés à la fiducie par son créateur. Ensemble, ces biens constituent un patrimoine autonome de celui du créateur de la fiducie ainsi que de celui du fiduciaire et des bénéficiaires de la fiducie. La fiducie a des bénéficiaires qui peuvent profiter du patrimoine de la fiducie sans en être considérés les propriétaires. En bref, la fiducie possède son propre compte bancaire et peut être propriétaire de biens meubles ou immeubles qui lui sont transférés. 

Sous les lois québécoises, on retrouve différents types de fiducies dont les fiducies testamentaires et celles entre vifs. La grande différence entre ces deux types de fiducie repose sur le moment où les biens sont transférés à la fiducie.

Pour se qualifier de fiducie testamentaire, la fiducie doit inévitablement être créée par testament et s’ouvrir uniquement au décès de l’auteur du testament. Pour créer une fiducie testamentaire, il doit y avoir un transfert complet des biens au moment du décès. Le testament identifie aussi le fiduciaire qui lui doit accepter la charge afin de compléter la création de la fiducie testamentaire.

En ce qui concerne la fiducie entre vifs (ou non testamentaire), les biens sont transférés du vivant du créateur de la fiducie. Tout comme la fiducie testamentaire, pour que la fiducie entre vifs soit constituée, il doit y avoir transfert de biens à la fiducie, ces biens doivent être affectés à un objectif particulier et le fiduciaire nominé doit accepter d’administrer les biens transférés.

Voici un exemple plus concret d’une fiducie entre vifs.

Un entrepreneur peut créer une fiducie dans laquelle il transfère des liquidités qui serviront pour faire des placements et sa résidence secondaire. Quel serait l’objectif derrière cette planification? On peut y voir 2 objectifs :

  1. Les liquidités appartiendront maintenant à la fiducie et tous les revenus qui seront générés par les placements seront imposables dans la fiducie plutôt qu’à titre personnel. Toutefois, la fiducie est imposée au taux marginal donc l’avantage n’est pas à ce niveau, ce qui est intéressant c’est que les revenus pourront être distribués aux bénéficiaires de la fiducie qui eux ont des revenus moins élevés que ceux de l’entrepreneur et ont donc un taux d’imposition plus bas. On évite donc que l’entrepreneur s’impose personnellement sur ses revenus de placements à un taux d’imposition plus élevé.

  2. Quant à la résidence secondaire, il peut y avoir plusieurs avantages mais l’un d’entre eux est le fait que la résidence appartient maintenant à la fiducie, ce qui signifie que cet actif est à l’abri des créanciers potentiels de l’entrepreneur. Veuillez noter que si l’objectif est de se protéger des créanciers, il faut effectuer cette planification avant d’être à risque pour ne pas frustrer les créanciers et perdre tous les bénéfices de la stratégie.

Voici un exemple de la fiducie testamentaire.

Paul et Marie sont conjoints depuis maintenant 2 ans et ont tous deux des enfants issus d’une union précédente. Paul a plusieurs actifs immobiliers et détient aussi des actions dans plusieurs entreprises à titre d’investisseur.

Lors de son décès, Paul peut faire le choix de créer une fiducie testamentaire exclusive en faveur de sa conjointe dans laquelle ses actifs immobiliers et ses actions seront transférés afin de permettre à Marie de continuer à résider dans leur résidence et subvenir à ses besoins à l’aide des revenus provenant des actifs d’immobiliers et des revenus de placements. Dans le même testament fiduciaire, il peut y indiquer qu’au décès de Marie, c’est en faveur de ses enfants à lui, issu de son union précédente, qu’ira le résidu de la fiducie testamentaire. Par conséquent, ils sont les ultimes bénéficiaires de son patrimoine.

Pourquoi prévoir une telle stratégie à l’aide d’une fiducie testamentaire? Paul aurait pu rédiger un testament régulier dans lequel il transfère ses actifs à sa conjointe. Par contre, une fois les actifs transférés à Marie, ils font partie de son patrimoine. Contrairement à une fiducie qui a son propre patrimoine. Donc au décès de Marie, si elle n’a pas prévu à son testament de léguer les actifs qui appartenaient à Paul en faveur des enfants de Paul, ses actifs iront aux héritiers de Marie qui seront ses enfants à elle, issu d’une union précédente, privant ainsi les enfants de Paul de leur héritage. De plus, si Marie n’a tout simplement pas de testament, la répartition des biens sera faite selon les lois du Code Civil et encore une fois, les enfants de Marie hériteront des biens sans égard au fait que certains de ses biens appartenaient initialement à Paul et que les enfants de Paul auraient dû pouvoir en bénéficier.

En conclusion, pour les familles reconstituées, la fiducie testamentaire est à considérer pour s’assurer que vos biens soient dévolus de façon juste et équitable.

Pour d’autres avantages et raisons d’utiliser une fiducie testamentaire, vous pouvez consulter notre article « 3 choses à savoir au sujet des fiducies testamentaires ».

Pour des conseils ciblés et déterminer si vous avez besoin d'une fiducie, n'hésitez pas à nous contacter.

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3 choses à savoir au sujet des fiducies testamentaires

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